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Éditeur du site et de l’application
Le site www.baticopilot.com et l’application BatiCopilot sont édités par :
ACB SAS — société par actions simplifiée
Numéro communiqué : 825 044 753 00028. Il correspond au format d’un SIRET (SIREN 825 044 753 et établissement 00028), et non à une mention RCS complète.
Le registre public rattache ce numéro à AMBRE.CB (ACB), société par actions simplifiée. La correspondance avec la dénomination « ACB SAS » communiquée et la qualité d’éditeur de BatiCopilot restent à confirmer. Consulter l’Annuaire des entreprises.
Dénomination sociale exacte et rattachement de ce SIRET à l’éditeur : information à compléter par l’éditeur avant publication définitive.
Adresse du siège social : information à compléter par l’éditeur avant publication définitive.
Capital social : information à compléter par l’éditeur avant publication définitive.
Numéro RCS et ville d’immatriculation : information à compléter par l’éditeur avant publication définitive.
Adresse e-mail et téléphone de contact : information à compléter par l’éditeur avant publication définitive.
Directeur de la publication : information à compléter par l’éditeur avant publication définitive.
Hébergement
Hébergeur communiqué par l’éditeur : OVH. L’entité contractante et le périmètre de l’hébergement du site et de l’application restent à confirmer.
Les coordonnées de l’hébergeur effectif seront indiquées après vérification du contrat ; le nom OVH communiqué ne confirme pas à lui seul l’hébergement de tous les services de BatiCopilot.
Entité contractante, adresse et coordonnées de l’hébergeur effectif : information à compléter par l’éditeur avant publication définitive.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site et de l’application BatiCopilot (textes, visuels, logo, interface, assistant « Léo ») est la propriété exclusive d’ACB SAS, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Contact
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